Contenu

Mentions légales

Propriétaire / Éditeur

www.repeuplementanguille.fr est un site web édité par ARA France et publié sous la direction : Jacqueline Rabic (Présidente). L’ensemble du site ARA France, pages et contenus, est la propriété d’ARA France. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.repeuplementanguille.fr.
Contact administratif du site ARA France : repeuplementanguille.france@gmail.com

Hébergeur

www.repeuplementanguille.fr est hébergé par OVH. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.ovh.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : contact@ovh.com.

ARA France décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site www.repeuplementanguille.fr et de ses services.
OVH, OVH
Directeur de la publication : Octave KLABA
Courriel : contact@ovh.com

Concepteur / Créateur

L’ensemble du site ARA France, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé et est administré par Zab Création.
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : http://www.zabcreation.com.
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : zabcreation@gmail.com.
Zab Création, Zab Création - Agence Web et Print
Directrice : Isabelle Marynczak
Siège : 71 sotogrande - 33470 gujan mestras - France
Téléphone : 0557527915
Courriel : zabcreation@gmail.com

Fonctionnement du site

Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : spip.net.

SPIP, Système de Publication pour l’Internet
Copyright © 2001-2008, Arnaud Martin, Antoine Pitrou, Philippe Rivière et Emmanuel Saint-James.

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable d’ARA France est strictement interdite.
© Copyright 2013 ARA France | Tous droits réservés.

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant ARA France, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site ARA France, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : repeuplementanguille.france@gmail.com

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par ARA France ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par ARA France, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur d’ARA France. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à ARA France ou contacter l’adresse courriel : repeuplementanguille.france@gmail.com

Cookies

Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par ARA France sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA"). Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de ARA France et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée. Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.

Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.

Limitation de responsabilité

ARA France comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par ARA France. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité d’ARA France. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité d’ARA France ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où ARA France ne peut contrôler ces sites ou sources externes, ARA France ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, ARA France ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.